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harmonisé le coût de ses permis avec celui de l’Ontario. Le coût du permis au Québec est beaucoup moins élevé que dans ces deux autres provinces. (2) Les…

harmonisé le coût de ses permis à celui de l’Ontario. Le coût des permis est beaucoup moins élevé au Québec que dans ces deux autres provinces. (2) Les…

harmonisé le coût de ses permis à celui de l’Ontario. Le coût des permis est beaucoup moins élevé au Québec que dans ces deux autres provinces. (2) Les…

harmonisé le coût de ses permis à celui de l’Ontario. Le coût des permis est beaucoup moins élevé au Québec que dans ces deux autres provinces. (2) Les…

votre organisme pour le projet de mise à niveau de la piste d’hébertisme du parc de la Biche. La subvention est octroyée par le ministère de l’Éducation en…

votre organisme pour le projet de mise à niveau de la piste d’hébertisme du parc de la Biche. La subvention est octroyée par le ministère de l’Éducation en…

règlements et non dans la loi. Relativement au permis, il est proposé : 16.1. De remplacer la notion de certificat par la notion de permis. 16.2. De prévoir…

Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 16 février 2026. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande…

évaluation annuelle aurait permis de déceler des comportements problématiques d’un enseignant30. Dans le passé, différentes évaluations de rendement ou…

les œuvres en langues régionales doivent atteindre un minimum de 40 %, ce qui représente 6 % du catalogue ; un sous-quota de 10 % est aussi imposé pour…