Search results

JUILLET 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

Précisez la date de début de chacune des étapes, en tenant compte des délais précédents. Indiquez, dans le bas du tableau, la durée totale du calendrier de…

nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date : Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son…

ement des exploitants de camions de restauration aux mesures sur la facturation obligatoire à une date qui reste à déterminer, des modifications législatives…

nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date : 2023-08-23 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme…

AUDITEURS INDÉPENDANTS Municipalités localesOrganisme SUR LA VENTILATION DES DÉPENSES MIXTES S6.2 DATE S6.3 DATE RAPPORT DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL…

AUDITEURS INDÉPENDANTS Municipalités localesOrganisme SUR LA VENTILATION DES DÉPENSES MIXTES S6.2 DATE S6.3 DATE RAPPORT DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL…

FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Juin 2019 Page 1 de 16 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre…

de toutes modifications et mises à jour qui ont un effet à cette date de toutes modifications et mises à jour qui ont un effet à cette date aux fins du…

de toutes modifications et mises à jour qui ont un effet à cette date de toutes modifications et mises à jour qui ont un effet à cette date aux fins du…