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2025-119– Cahier de la rentrée parlementaire, ordres du jour des comités de gestion et demandes d'exemption au gel de recrutement

pdf 1.84 Mb DAI_2025-119_rentree_parlementaire_decembre_2025.pdf

à cet égard n’est détenu au sens de l’article 1 de la Loi. Concernant le troisième point de votre demande, le Ministère a transmis trois demandes d’exemption…

Update : December 12, 2025

Formulaire d’autorisation pour l’administration de l’acétaminophène en cas de fièvre dans les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 688 Kb SGEE_protocole_acetaminophene.pdf

en 2024. Nom du centre de la petite enfance, de la garderie, de la personne reconnue à titre de personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu…

Update : January 31, 2025

Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique

pdf 490 Kb 2411_Longueuil_2.pdf

AU SERVICE DE POLICE DE L’AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL DEPUIS 2018 : LES CHANTIERS DE LA PHILOSOPHIE DE LA « POLICE DE CONCERTATION » 50 4.3. COMITÉ DE…

Update : August 3, 2023

Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique

pdf 490 Kb 2411_Longueuil_2.pdf

AU SERVICE DE POLICE DE L’AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL DEPUIS 2018 : LES CHANTIERS DE LA PHILOSOPHIE DE LA « POLICE DE CONCERTATION » 50 4.3. COMITÉ DE…

Update : August 3, 2023

Request the services of a green space maintenance company

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/environmental-protection/pesticides/request-services-green-space-maintenance-company

nature to a court, you must also inform accordingly the Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Steps to follow when problems arise…

Update : November 3, 2025

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

d’alerte et sécurité civile Santé et Services sociaux Centres hospitaliers universitaires, centres d’hébergement de soins de longue durée, etc. Services de…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

d’alerte et sécurité civile Santé et Services sociaux Centres hospitaliers universitaires, centres d’hébergement de soins de longue durée, etc. Services de…

Update : April 5, 2024

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

pdf 429 Kb 23-489_Diffusion.pdf

adéquates. • Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme (HTTPS, TLS, certificat SSL). • La plateforme doit être…

Update : December 28, 2023

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

pdf 429 Kb 23-489_Diffusion.pdf

adéquates. • Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme (HTTPS, TLS, certificat SSL). • La plateforme doit être…

Update : December 28, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0.97 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf

conjoint d’eaux de lixiviation et d’eaux issues de plateformes de compostage ou de traitement de boues de fosses septiques. De nouvelles valeurs limites pour…

Update : November 19, 2025

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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

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