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augmenté de 403 millions de dollars (8,4 %), pour atteindre 5,2 milliards de dollars, en raison de : l’augmentation de 206 millions de dollars (14,9 %) des…

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

possiblement une baisse de la demande de travailleurs. Tout dépend de la composition de la consommation des personnes vieillissantes par rapport aux…

fédéral doit, avant toute modification de l’article 91 (24) de la Loi constitutionnelle de 1867, de l’article 25 de la Loi constitutionnelle de 1982 ou de la…

des services de santé et des services sociaux de leurs territoires en application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux, de la Loi sur…

des services de santé et des services sociaux de leurs territoires en application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux, de la Loi sur…

date de dépôt de la demande est comprise dans l’année financière observée Figure 14 : Nombre de demandes en protection et de jugements pour une demande en…

date de dépôt de la demande est comprise dans l’année financière observée Figure 14 : Nombre de demandes en protection et de jugements pour une demande en…

aussi sur les textes de la Charte de la langue française, de la Politique de gestion contractuelle concernant la conclusion des contrats d’approvisionnement,…