Search results

l’histoire des femmes au Québec. Nous avons procédé à l’examen de votre demande. Vous trouverez jointe à la présente lettre une copie du document visé que…

titulaires d’une autorisation d’enseigner Pour une personne qui demande une autorisation d’enseigner ou le renouvellement de celle-ci La déclaration…

titulaires d’une autorisation d’enseigner Pour une personne qui demande une autorisation d’enseigner ou le renouvellement de celle-ci La déclaration…

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-jointe…

l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-jointe…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

(150, rue Dalhousie, Québec) indique une bouée à la pointe Atkinson et avertit de la présence d'une épave à cet endroit. Ces souvenirs furent ravivés en…

(150, rue Dalhousie, Québec) indique une bouée à la pointe Atkinson et avertit de la présence d'une épave à cet endroit. Ces souvenirs furent ravivés en…