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How Is the Benefit Amount Determined for a Surrogacy Project?

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/financial-support-pregnant-women-families/quebec-parental-insurance-plan/surrogacy/translate-to-anglais-comment-est-determine-le-montant-des-prestations-dassurance-parentale-pour-un-projet-de-grossesse-pour-autrui

from the Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail. You received benefits under the QPIP. You received indemnities from the Société de l’assurance automobile du…

Update : February 26, 2026

How Is the Benefit Amount Determined for a Pregnancy or Birth?

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/financial-support-pregnant-women-families/quebec-parental-insurance-plan/pregnancy-childbirth/benefit-amount

from the Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail. You received benefits under the QPIP. You received indemnities from the Société de l’assurance automobile du…

Update : April 8, 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3.43 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de Rivière-du-Loup Cégep de Sept-Îles Cégep de Shawinigan Cégep de…

Update : September 26, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4.04 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf

Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de Rivière-du-Loup Cégep de Sept-Îles Cégep de Shawinigan Cégep de…

Update : June 18, 2025

Évaluation de la mesure 3.5

pdf 1.09 Mb Rapport-evaluation-mesure-3.5.PDF

des dispositions de la LIP en matière de prévention et de traitement de la violence et de l’intimidation à l’école selon les orientations ministérielles;…

Update : January 30, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf

des rencontres de passage à l’action, de l’accompagnement de moyenne durée et de longue durée, la production d’études, de fiches de bonnes pratiques ou…

Update : March 7, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf

des rencontres de passage à l’action, de l’accompagnement de moyenne durée et de longue durée, la production d’études, de fiches de bonnes pratiques ou…

Update : March 7, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2028 et bilan des réalisations de 2024-2025 à l’égard des personnes handicapées

pdf 425 Kb PAPH_2528.pdf

en vue, notamment : • de préparer annuellement le Budget de dépenses, en tenant compte des particularités de chacun des ministères et des organismes, de…

Update : February 10, 2026

UMQ - Livre vert sur la réalité policière au Québec

pdf 3.62 Mb 2611_UMQ.pdf

tâches Sources : Service de police de Bromont, Service de police de Granby, Service de police de Saint-Jean-sur-Richelieu, Service de police de Saint-Jérôme,…

Update : August 3, 2023

UMQ - Livre vert sur la réalité policière au Québec

pdf 3.62 Mb 2611_UMQ.pdf

tâches Sources : Service de police de Bromont, Service de police de Granby, Service de police de Saint-Jean-sur-Richelieu, Service de police de Saint-Jérôme,…

Update : August 3, 2023

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Évaluation de la mesure 3.5

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2028 et bilan des réalisations de 2024-2025 à l’égard des personnes handicapées

UMQ - Livre vert sur la réalité policière au Québec

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