Search results

FONCTIONNEMENT (H = F+G) 58 444 557 $ ============== I- SUBVENTION POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE 3 620 096 $ SECTION 8 -------------- - SUBVENTION D'ÉQUILIBRE…

Les revenus annuels proviennent principalement de subventions du gouvernement du Québec. Les autres revenus sont générés notamment par des subventions…

Règlement sur la promesse et l'octroi de subventions (chapitre A-6 .01, r. 6), sous réserve de l'article 4 de ce règlement, tout octroi et toute…

https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1894483/subvention-eglise-saint-sacrement-carpe-diem-alzheimer https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1894483/subvention…

l’exercice de ses fonctions, accorder des subventions; ATTENDU QU’en vertu du paragraphe a de l’article 3 du Règlement sur la promesse et l’octroi de …

et des Services sociaux appliquera aux subventions qui débuteront en avril 2026 ; • Que tous les ministères et organismes gouvernementaux indexent les …

CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 No de BC 30046114 02 : AFFAIRES INTERNATIONALES AUTRES SUBVENTIONS Subvention octroyée pour la réalisation d’un projet…

CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 No de BC 30046114 02 : AFFAIRES INTERNATIONALES AUTRES SUBVENTIONS Subvention octroyée pour la réalisation d’un projet…

budgétaire pour un exercice financier visé. 1re étape : Subvention prévisionnelle Déterminée en fonction de l’occupation prévisionnelle. 2e étape : …

budgétaire pour un exercice financier visé. 1re étape : Subvention prévisionnelle Déterminée en fonction de l’occupation prévisionnelle. 2e étape : …