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ministre de l’Éducation Page 1 sur 2 Québec 1035, rue De La Chevrotière, 16e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 644-0664 Télécopieur : 418…

3. Indiquez les principaux défis auxquels la personne ou l’organisation candidate a dû faire face et comment elle les a relevés. Veuillez être précis.…

Dans le cas où un motoneigiste ou un utilisateur de véhicule tout-terrain circulant sur un sentier a un accident et dévie sur votre terrain, vous êtes alors…

se rendent seuls à la toilette située au rez-de-chaussée. • Durant la visite, l’agente de conformité a constaté que des enfants circulent librement à l’étage…

Description du différend : Le 6 avril 2017, le bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) a délivré un avis de contravention aux articles 51(3)…

bord/projet/59584544 En ce qui a trait au troisième volet de votre demande, nous vous informons que le lancement du Portail est prévu à l’automne 2025. Cet…

l'Innovation et de l'Énergie - Fonds pour la croissance des entreprises québécoises code nom Mois/année (à transmettre au plus tard le 12 du mois…

à moins qu’une personne adulte ne s’y trouve. Il n’y a pas d’obligation de désigner des pièces privées dans la résidence et, dans ce cas, la RSG n’a aucune…

à moins qu’une personne adulte ne s’y trouve. Il n’y a pas d’obligation de désigner des pièces privées dans la résidence et, dans ce cas, la RSG n’a aucune…

dossiers/education-a-la-sexualite/ http://www.cdpdj.qc.ca/fr/formation/homophobie/Pages/ateliers.html…