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vigueur. Le coût total de l’Initiative a atteint près de 10 M$ et a permis de verser 8,6 M$ à 190 entreprises agricoles de légumes de plein champ, de pommes …

(AEP) lui permettant de délivrer une attestation de capacité; 9. Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée au Centre de services…

d’une année donnée au mois de juin de l’année suivante. De façon générale, le CIS est accordé, à l’égard d’une année de référence, à tout particulier qui…

structure est composée de bois de sciage de 38 x 89 mm (2 po x 4 po) à 38 x 286 mm (2 po x 12 po) et d'éléments en bois d’ingénierie comme : poutrelles en I,…

milieux en vue de préciser les orientations ou de faciliter l’application de la Politique du ministère de l’Éducation ou du Cadre de référence du ministère …

structure est composée de bois de sciage de 38 x 89 mm (2 po x 4 po) à 38 x 286 mm (2 po x 12 po) et d'éléments en bois d’ingénierie comme : poutrelles en I,…

prévu au projet de loi. 24 Le matériel d’injection de carbone, le matériel de surveillance des puits et de détection de fuites, le matériel de déchargement …

majeur et urgent Les données de Statistique Canada de 1996 font état d’un bassin de population, au Québec, de près de 1,5 million de personnes âgées de 15 à…

majeur et urgent Les données de Statistique Canada de 1996 font état d’un bassin de population, au Québec, de près de 1,5 million de personnes âgées de 15 à…

maximal de 90 $/h jusqu’à concurrence d’un total de 5 850 $), les frais de mise en page de tableaux et de graphiques; les frais de photographie; les frais de…