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totalité un financement public. Ainsi, la recherche pour délimiter une zone inondable à l’aide d'un cadre écologique relèverait du domaine public, alors…

crucial de ne pas simplement déplacer les étudiant·es d’un programme ou d’un secteur de formation à un autre, fragilisant un domaine pour en favoriser un…

l’automne 2023, le Chantier PASUQ a publié un rapport faisant un état des lieux et démontrant les perspectives et les pistes d’actions nécessaires à la…

La recommandation peut se concrétiser, tant dans le cas d’un fonds spécifiquement dédié à l’agroalimentaire, qu’au sein d’un volet associé à un fonds…

(1er cycle) • Lire l’organisation d’un territoire • Comprendre l’organisation d’un territoire • Interpréter un enjeu territorial • Expliquer un problème lié…

30, a. 14. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

temps d’enseignement, c’est-à-dire du temps passé par un étudiant sous la supervision d’un enseignant lors d’un cours théorique, d’un laboratoire ou d’un…

temps d’enseignement, c’est-à-dire du temps passé par un étudiant sous la supervision d’un enseignant lors d’un cours théorique, d’un laboratoire ou d’un…

concrètes, réunies sous trois thèmes : 1. Pour un niveau accru de mobilisation : un accroissement de la préparation, de la prévention et de la connaissance.…

de projet de qualité dans un territoire qui se trouve en déficit de places, le Ministère désigne un responsable, chargé, au bénéfice d’un exploitant de CPE,…