Search results

attribués en 2020, 77 % en 2021 et 94 % en 20228; o 62,5 % des juges de la Cour municipale de Québec ont utilisé la totalité des frais de fonction en 2020,…

Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars 2026. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne garantissons pas sa parfaite conformité avec les…

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Subvention (Champs 9090) Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé «brut» (…

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Subvention (Champs 9090) Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé «brut» (…

par une institution fédérale en lien avec l’initiative en question; 19 2° de suspendre ou de résilier toute entente avec une institution fédérale en lien…

électorale : Taschereau Bon de commande PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2024-2025 2025-2026 2026-2027 3 700 000 $ 300 000 $ 1 180 165 $…

organismes scolaires en élaborant des outils ou en mettant en place des projets 2.1. Diffuser un guide de mise en œuvre de la démarche du plan d’intervention…

organismes scolaires en élaborant des outils ou en mettant en place des projets 2.1. Diffuser un guide de mise en œuvre de la démarche du plan d’intervention…

15-16 2017- 2018 2019- 2020 2021- 2022 2023- 2024 2025- 2026 2027- 2028 2018-2028 QIP: 91.1 2016- 2017 2018- 2019 2020- 2021 2022- 2023 2024- 2025 2026- 2027…

finale de 2024-2025 sera pris en considération par le Ministère dans le calcul des acomptes mensuels versés au CPE à compter de l’exercice financier 2025-202…