Search results

Informations sur les Conférences des Parties de 2000 à 2023

pdf 377 Kb Informations-COP-2000-2023-MRIF-20231128-006.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : January 3, 2024

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

pdf 683 Kb 2024-12484.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : August 8, 2024

Comité intergouvernemental lié au projet de Loi 14 : liste des rencontres, recommandations et mesures mises en place

pdf 1.86 Mb 2024-12435.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : August 8, 2024

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : March 25, 2024

Copie de la section 2.2.8 du Guide des pratiques policières "Intervention auprès d'une personne dont l'état mental est perturbé" telle qu'en vigueur en date du 11 mars 2019, incluant toutes les annexes

pdf 2.42 Mb 2024-13861.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : December 23, 2024

Copie des questions du sondage Amélio

pdf 580 Kb 2024-14743.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : February 14, 2025

Informations concernant la Covid-19 à l'Établissement de détention de Sherbrooke et changements dans les procédures en lien avec les visites aux personnes incarcérées

pdf 565 Kb 2020-13388.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant les employés du ministère de la Sécurité publique affectés par le coronavirus et les employés qui font du télétravail

pdf 1.01 Mb 2020-10815-1.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : January 6, 2023

Nombre de causes pénales ouvertes à la suite d'infractions concernant l’utilisation d’un cellulaire par le conducteur d’un véhicule à moteur – BSM-2025-005235

pdf 1.46 Mb DAI_no_BSM-2025-005235.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : April 27, 2026

Statistiques sur la rémunération versée par année aux avocats et notaires incluant les primes, allocations et indemnités et critères d’attribution - BSM-2025-005392

pdf 333 Kb DAI_no_BSM-2025-005392.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : April 27, 2026

Search results

Filters

Informations sur les Conférences des Parties de 2000 à 2023

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

Comité intergouvernemental lié au projet de Loi 14 : liste des rencontres, recommandations et mesures mises en place

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

Copie de la section 2.2.8 du Guide des pratiques policières "Intervention auprès d'une personne dont l'état mental est perturbé" telle qu'en vigueur en date du 11 mars 2019, incluant toutes les annexes

Copie des questions du sondage Amélio

Informations concernant la Covid-19 à l'Établissement de détention de Sherbrooke et changements dans les procédures en lien avec les visites aux personnes incarcérées

Statistiques concernant les employés du ministère de la Sécurité publique affectés par le coronavirus et les employés qui font du télétravail

Nombre de causes pénales ouvertes à la suite d'infractions concernant l’utilisation d’un cellulaire par le conducteur d’un véhicule à moteur – BSM-2025-005235

Statistiques sur la rémunération versée par année aux avocats et notaires incluant les primes, allocations et indemnités et critères d’attribution - BSM-2025-005392

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca