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Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1.27 Mb air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf

décembre 2020). QUÉBEC, Code de construction, Chapitre B-1.1, r. 2, à jour au 1er février 2021,[Québec], Éditeur officiel du Québec, 2021. 40 QUÉBEC, Code de…

Update : August 20, 2025

Soutien financier services spécialisés - réseau collégial

pdf 541 Kb soutien-financier-collegial.pdf

services Formulaire numérique sur CollecteInfo https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps https://www.quebec.c…

Update : March 20, 2024

Soutien financier services spécialisés - réseau collégial

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services Formulaire numérique sur CollecteInfo https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps https://www.quebec.c…

Update : March 20, 2024

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

pdf 585 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

Édifice Hector-Fabre 525, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5R9 Courriel : DCOM@mri.gouv.qc.ca Site Web : https://www.quebec.ca/gouvernement/mi…

Update : May 21, 2024

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

pdf 586 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

Édifice Hector-Fabre 525, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5R9 Courriel : DCOM@mri.gouv.qc.ca Site Web : https://www.quebec.ca/gouvernement/mi…

Update : February 10, 2025

Tarification ou taxe sur le stationnement de rue

pdf 203 Kb FIC_stationnement_rue.pdf

Vignettes de stationnement https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/stationnement/vignette-stationnement-rue/vignette- residant.aspx https://www.ville.quebec.…

Update : January 8, 2026

Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

pdf 1.16 Mb air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf

être associée à plus d’un code SCIAN, donc être comptée plus d’une fois. (2) Les activités ayant un code SCIAN indéterminé correspondent aux activités…

Update : August 20, 2025

La gestion de l’annexe budgétaire 113 du Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial sur la reconnaissance des acquis et des compétences

pdf 677 Kb Guide-administratif-annexe-budgetaire-113-RAC.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/education/SARCA/RAC-cadre-general-coll-tech.pdf 5…

Update : November 10, 2025

Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2022-2023

pdf 2.97 Mb 7-Annual_Management_Plans_Investments.pdf

following programs stem from specific agreements between the Quebec and federal governments. • TECQ: the program allows for the transfer to Quebec…

Update : September 19, 2024

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4.63 Mb 24-782_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-a-juin-2025 https://www.quebec.ca/…

Update : May 9, 2025

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Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

Tarification ou taxe sur le stationnement de rue

Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

La gestion de l’annexe budgétaire 113 du Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial sur la reconnaissance des acquis et des compétences

Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2022-2023

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

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