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de projet de qualité dans un territoire qui se trouve en déficit de places, le Ministère désigne un responsable, chargé, au bénéfice d’un exploitant de CPE,…

D’ACCÈS […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

suivantes sont aussi acceptées : • Une signature manuscrite apposée à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple, un stylet, un écran tactile ou une…

infrastructures ou les écosystèmes. Étiage — Niveau minimal atteint par un cours d’eau ou un lac en période sèche. Résilience — Aptitude d’un système, d’une…

infrastructures ou les écosystèmes. Étiage — Niveau minimal atteint par un cours d’eau ou un lac en période sèche. Résilience — Aptitude d’un système, d’une…

voir s’il y a un intérêt à favoriser un transfert des déplacements pendulaires vers un mode de TC avec un stationnement des VLg en tête de réseau à Lévis. Le…

voir s’il y a un intérêt à favoriser un transfert des déplacements pendulaires vers un mode de TC avec un stationnement des VLg en tête de réseau à Lévis. Le…

et à la description d’un éventuel but portant sur les méthodes de recherche. D’autre part, un but sur les méthodes de travail permettrait d’aborder plus…

et à la description d’un éventuel but portant sur les méthodes de recherche. D’autre part, un but sur les méthodes de travail permettrait d’aborder plus…

est responsable de mettre en place trois comités statutaires : un comité de gouvernance et d’éthique, un comité des ressources humaines et un comité de…