Search results

courues des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - - - - - 3 Autres redressements des années…

courues des années antérieures (compte 306) (400 000) - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - - - - - 3 Autres redressements des…

finances Carl Poulin Sous-ministre adjoint aux politiques aux particuliers et aux impacts climatiques Eric Stevenson Sous-ministre adjoint aux politiques…

finances Carl Poulin Sous-ministre adjoint aux politiques aux particuliers et aux impacts climatiques Eric Stevenson Sous-ministre adjoint aux politiques…

également prévoir à son budget les affectations relatives aux activités d’investissement, aux excédents, aux réserves financières et fonds réservés et aux…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de sécurité des collectivités, elle permet aux communautés de développer des…

qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de sécurité des collectivités, elle permet aux communautés de développer des…

métropolitaine 24 25 (1) 3. Sous-ministériat aux politiques 40 43 (3) 4. Sous-ministériat aux territoires 208 199 9 5. Sous-ministériat aux infrastructures…