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produits qui ont souvent un faible potentiel de récupération. Ainsi, de nombreux produits volumineux ou ayant un contenu nocif pour l’environnement et la…

ici doublement pénalisées : les travailleuses des services de garde qui ont quitté leur emploi à cause des conditions de travail et les mères qui ont perdu…

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l’administration publique. Dans l’exercice du pouvoir législatif, l’Assemblée nationale édicte des lois ayant un caractère obligatoire sur l’ensemble du…

les contrevenants ayant commis une infraction à l’article 128.6 de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune; 4° le montant des amendes…

d’une santé durable au Québec. Réadaptation cardiaque La réadaptation cardiaque pour les individus ayant subi un évènement coronarien fait partie des…

Pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021, les épreuves ministérielles ont été annulées à cause de la crise de la COVID-19 Les données pour l’année…

Martin Matte Demande de don dans le cadre du spectacle-bénéfice de la Fondation Martin-Matte. Pour la cause des enfants et des adultes vivant avec un…

d’offres, des pièces justificatives et des registres afférents à toutes les activités ou travaux ayant fait l’objet d’une aide financière dans le cadre du…

proxénétisme sont généralement commises par un suspect qui se lance seul dans ces activités, tout en ayant recours occasionnellement à des complices pour…