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2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

relocalisation et de cohabitation, produit par la ville de Rouyn- Noranda ou par le gouvernement du Québec, devront être soumises aux personnes concernées …

Update : January 11, 2024

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

relocalisation et de cohabitation, produit par la ville de Rouyn- Noranda ou par le gouvernement du Québec, devront être soumises aux personnes concernées …

Update : January 11, 2024

RFA2021_ROS

pdf 443 Kb RFA2021-ROS.pdf

Pourcentage d'immobilisations financées par le MES 92,75% 01 Charges du fonds d'immobilisations à financer par l e MES Dépense totale % financé par…

Update : February 18, 2022

RFA2021_ROS

pdf 443 Kb RFA2021-ROS.pdf

Pourcentage d'immobilisations financées par le MES 92,75% 01 Charges du fonds d'immobilisations à financer par l e MES Dépense totale % financé par…

Update : February 18, 2022

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec

pdf 1.77 Mb PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf

les encadrer par règlement. Ainsi, selon les conditions et modalités prévues par règlement, le litige sera soumis à une médiation avant que l’affaire ne soit…

Update : January 23, 2024

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec

pdf 1.77 Mb PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf

les encadrer par règlement. Ainsi, selon les conditions et modalités prévues par règlement, le litige sera soumis à une médiation avant que l’affaire ne soit…

Update : January 23, 2024

Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité

pdf 713 Kb PO_Police_Proximite.pdf

Le rapprochement avec la population passe, entre autres, par l’écoute des attentes et des besoins exprimés, tant par la population générale que par les…

Update : December 16, 2025

RFA2021_HYA

pdf 449 Kb RFA2021-HYA.pdf

Pourcentage d'immobilisations financées par le MES 97,00% 01 Charges du fonds d'immobilisations à financer par l e MES Dépense totale % financé par…

Update : February 18, 2022

RFA2021_HYA

pdf 449 Kb RFA2021-HYA.pdf

Pourcentage d'immobilisations financées par le MES 97,00% 01 Charges du fonds d'immobilisations à financer par l e MES Dépense totale % financé par…

Update : February 18, 2022

Rapport

pdf 2.51 Mb AVI_OrientationsPlanifPluriImm_PCMichaud_Fev2025.pdf

sur le PIB par habitant à travers le seul facteur démographique? Le Tableau suivant montre l’impact cumulatif sur le PIB par habitant par niveau…

Update : June 5, 2025

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Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec

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Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité

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