Search results

Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 2 mai 2023. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre…

(établissement agréé ou non agréé aux fins de subventions). Si votre enfant fréquente un établissement d’enseignement public ou privé agréé aux fins de subve…

(établissement agréé ou non agréé aux fins de subventions). Si votre enfant fréquente un établissement d’enseignement public ou privé agréé aux fins de subve…

somme des titulaires de permis par région n'égale pas le total des personnes uniques. Nombre de titulaires de permis de travail à des fins d’emploi…

somme des titulaires de permis par région n'égale pas le total des personnes uniques. Nombre de titulaires de permis de travail à des fins d’emploi…

milliards de dollars, en raison de : ▪ la diminution de 140 millions de dollars (−3,3 %) des droits, permis et redevances, découlant notamment de la baisse…

http://cpaquebec.ca/fr/membres-cpa/obligations/permis-de-comptabilite-publique/modeles-de-signature/ http://cpaquebec.ca/fr/membres-cpa/obligations/permis-de…

http://cpaquebec.ca/fr/membres-cpa/obligations/permis-de-comptabilite-publique/modeles-de-signature/ http://cpaquebec.ca/fr/membres-cpa/obligations/permis-de…

dollars (4,8 %), pour atteindre 2,7 milliards de dollars, en raison de : l’augmentation des droits et permis de 36 millions de dollars (5,1 %), attribuable…

dollars (4,8 %), pour atteindre 2,7 milliards de dollars, en raison de : l’augmentation des droits et permis de 36 millions de dollars (5,1 %), attribuable…