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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

pdf 13.18 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/SCF/publications/plans-strategiques/strategie-egalite-2021.pdf?1617896380…

Update : August 27, 2024

Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2

pdf 1.40 Mb Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf

ique.quebec.ca/fr/fichier/intimidation-quebec-eqrs-2022.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/intimidation-quebec-eqrs-2022.pdf https://statistique.qu…

Update : May 30, 2025

Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire

pdf 4.05 Mb Cadre-reference_Mesures-controle.pdf

entre les centres de services scolaires. mailto:sept@fcssq.quebec mailto:sept@fcssq.quebec mailto:sept@fcssq.quebec https://sept.fcssq.quebec/prevention/outi…

Update : October 6, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Update : January 21, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Update : November 29, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

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2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Update : November 29, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

2024-2025 et 2025-2026. De cette somme, 6 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à la présente annexe budgétaire et…

Update : January 21, 2022

Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

pdf 2.41 Mb RA_developpement_local.pdf

collectif. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/economie/publications-adm/plans-action/PL_plan_action_economie_sociale_MEI_2020-2025.pdf…

Update : May 20, 2025

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_1_.pdf

Court of Canada's judgment in Quebec (Attorney General) v. Moses, 2010 SCC 17, issued on May 14, 2010 and by the Quebec Court of Appeal's judgment in…

Update : March 21, 2024

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_1_.pdf

Court of Canada's judgment in Quebec (Attorney General) v. Moses, 2010 SCC 17, issued on May 14, 2010 and by the Quebec Court of Appeal's judgment in…

Update : March 21, 2024

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Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

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Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

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