Search results

ATTENDU que l’avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la séance du conseil tenue le ……………….. (date) et que le projet de règlement a…

sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; VU que l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le…

ATTENDU que l’avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la séance du conseil tenue le ……………….. (date) et que le projet de règlement a…

Date du déplacement V ill e ou m un ic ip al ité o ù le dé pl ac em en t a eu li eu But du déplacement F ra is d e tr an sp or t A llo ca tio n fo rf ai ta…

déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Autres frais inhérents But du déplacement Date du…

versees a meme le budget discretionnaire des ministres_Cabinet Dube_oct_dec2023 Subventions versees a meme le budget discretionnaire des ministres_Cabinet…

d’urgence sanitaire a été renouvelé conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique par le décret no 1330-2021 du 20 octobre 2021 jusqu’au 29…

approuvés Veuillez vous référer à la lettre d'approbation des plans du Ministère de la Famille qui vous a été transmise afin d'inscrire la liste des…

Pierre Fitzgibbon participait à la réunion annuelle du Forum économique mondial (FEM) à Davos qui a eu lieu du 14 au 19 janvier 2024; La réunion annuelle du…

235 jours d’occupation par place subventionnée, comparativement à 236 jours en 2019-2020. Un parent a droit à un maximum de 261 jours d’occupation pour un…