Search results

métropolitaine 24 25 (1) 3. Sous-ministériat aux politiques 40 43 (3) 4. Sous-ministériat aux territoires 208 199 9 5. Sous-ministériat aux infrastructures…

pourront être modifiées au cours de l’année pour tenir compte des ajustements prévus aux barèmes de financement et des différentes allocations indiquées aux…

pourront être modifiées au cours de l’année pour tenir compte des ajustements prévus aux barèmes de financement et des différentes allocations indiquées aux…

pourront être modifiées au cours de l’année pour tenir compte des ajustements prévus aux barèmes de financement et des différentes allocations indiquées aux…

re adjoint aux politiques fiscales aux entreprises, au développement économique et aux sociétés d’État Frédéric Chartrand Sous-ministre adjoint à…

transmettre au Ministère une reddition de comptes relative à l’objet et aux modalités établis dans la convention d’aide financière. Cette reddition de compte…

financiers de 2,8 milliards de dollars provenant des autres comptes3, besoins qui découlent notamment des remboursements relatifs aux impôts et aux taxes…

financiers de 2,8 milliards de dollars provenant des autres comptes3, besoins qui découlent notamment des remboursements relatifs aux impôts et aux taxes…

pourra être modifiée au cours de l’année pour tenir compte des ajustements prévus aux barèmes de financement et des différentes allocations indiquées aux…

finances Carl Poulin Sous-ministre adjoint aux politiques aux particuliers et aux impacts climatiques Eric Stevenson Sous-ministre adjoint aux politiques…