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ciblées, en fonction de leurs particularités spécifiques. L’objectif est de mettre l’enfant en situation gagnante et non en situation d’échec. « Est-ce que…

Tout à fait en accord /Assez en accord / Peu en accord /Pas du tout en accord /NPS ? A. Il est facile de trouver de l’information juridique en ligne. B.…

x. De plus, il est difficile de savoir quel problème le projet de loi 23 tente de résoudre. Actuellement, les écoles de langue anglaise affichent un…

dispositions de la Loi sur les terres du domaine de l'État (RLRQ, chapitre T-8.1). Un préavis de non-renouvellement, de résiliation ou de révocation de…

la date de dépôt de la demande et celle de la confirmation de l’aide financière ne garantit, en aucun cas, une obligation pour le Ministère de donner une…

ie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. 3. Le registre sera accessible de 9 heures à 19…

ie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. 3. Le registre sera accessible de 9 heures à 19…

ord 1 1 0% 13 Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île 176 77 -56% 14 Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke 170 91 -46% 15 Centre d…

début des travaux visant à refaire le plan de cadastre de votre secteur. Il est maintenant très important pour vous de consulter et de commenter le projet de…

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…