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Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 180 Kb Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

territoire pour un maximum de 90 jours; • la période de suspension pour une enquête effectuée par le directeur de la protection de la jeunesse ou de…

Update : August 25, 2025

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 170 Kb BC-instruction-3.pdf

territoire pour un maximum de 90 jours; • la période de suspension pour une enquête effectuée par le directeur de la protection de la jeunesse ou de…

Update : September 19, 2025

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

pdf 18.14 Mb 2025-13088_Diffusion.pdf

le point 1, nous vous transmettons les documents repérés par le Sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie (SMSCSI) qui répondent à…

Update : November 24, 2025

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

Québec, variation de la moyenne de l’année civile 2025 (prévision du ministère des Finances du Québec, mars 2025) par rapport à la moyenne de l’année civile…

Update : October 22, 2025

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

pdf 2.77 Mb BIL_strategie_ovt_2021-2022.pdf

priorités de développement de chacune des régions du Québec déterminées sous le leadership de comités directeurs régionaux composés principalement de…

Update : February 1, 2024

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

pdf 2.77 Mb BIL_strategie_ovt_2021-2022.pdf

priorités de développement de chacune des régions du Québec déterminées sous le leadership de comités directeurs régionaux composés principalement de…

Update : February 1, 2024

Plan d'action de développement durable 2016-2020 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.09 Mb PL_developpement_durable_MSP_2016_2020.pdf

SIGNÉ Louis Morneau, sous-ministre associé Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie et Directeur général par intérim des affaires…

Update : October 28, 2019

Plan stratégique 2019-2023 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.87 Mb PL_strategique_MSP_2019-2023.pdf

population par le milieu municipal ainsi que par l’Organisation de sécurité civile du Québec. En matière de sécurité civile et de sécurité incendie, une…

Update : December 4, 2019

Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017

pdf 2.37 Mb AUTFR_miseajourNov2017.pdf

relever son taux directeur à une autre reprise en 2017 et à trois reprises en 2018. La Banque du Canada a commencé son cycle de resserrement La Banque du…

Update : December 11, 2020

Équipe de production

pdf 859 Kb PE04-570F0-Photographie.pdf

de Matane Mme Johanne Charland Conseillère pédagogique Cégep du Vieux Montréal M. Ronald Spivock Directeur adjoint Dawson College M. Gilles Girard Enseignant…

Update : October 21, 2022

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Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

Plan d'action de développement durable 2016-2020 du ministère de la Sécurité publique

Plan stratégique 2019-2023 du ministère de la Sécurité publique

Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017

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