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pour favoriser des alliances avec d’autres organismes, y compris notamment des organismes communautaires, des entreprises, des commerces, des résidences pour…

pour favoriser des alliances avec d’autres organismes, y compris notamment des organismes communautaires, des entreprises, des commerces, des résidences pour…

organisme dont le gouvernement ou un ministre nomme la majorité des membres, dont la loi ordonne que le personnel soit nommé suivant la Loi sur la fonction…

Québec. C’est le cas notamment des fruits et légumes hors saison, des fruits tropicaux, des noix et du café. Une part importante des produits importés, soit …

Québec. C’est le cas notamment des fruits et légumes hors saison, des fruits tropicaux, des noix et du café. Une part importante des produits importés, soit …

communauté et convient avec elle, le cas échéant, de mesures d’accommodement. 23. Le MRN termine le PAFI en tenant compte, le cas échéant, des préoccupations…

récréatif, des 12 mois prenant fin le 30 septembre de l’année antérieure à l’année qui précède celle pour laquelle le montant doit être indexé. 3 2. IMPACT…

ON DES IRRÉGULARITÉS PRÉVUES AU GUIDE DES NORMES ET DES CONFORMITÉS DES ACTES FINANCIERS MUNICIPAUX 1 Pour chacune des irr. constatées, cocher la case…

ON DES IRRÉGULARITÉS PRÉVUES AU GUIDE DES NORMES ET DES CONFORMITÉS DES ACTES FINANCIERS MUNICIPAUX 1 Pour chacune des irr. constatées, cocher la case…

surveillance ou le contrôle des activités policières, des activités d’attribution de contrats pour le secteur public ou des secteurs économiques des…