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avancées et défis qui se posent. Au besoin, ces révisions peuvent être reportées d’au plus deux ans. Ainsi, la Stratégie 2015-2020 a été prolongée jusqu’au…

financière qui peut être versée au bénéficiaire est établi en appliquant le taux d’aide indiqué à la convention d’aide financière au coût réel des travaux,…

responsable d'inscrire les données au formulaire a omis d'inscrire une ou des données; - le formulaire de cette période, pour cette installation, n'a…

e, notamment au moyen d’un environnement de travail adapté et sécuritaire et d’une connexion Internet suffisamment puissante. » Maintenir une collaboration…

mettre à profit l’expertise de ses membres du secteur privé au service des priorités du réseau de la santé. Le CEPSEM : un guichet de solutions au service du…

relations du travail is concerned with matters such as the right of association, union accreditation and the establishment of collective agreements; la…

français au Québec atteste de manière non équivoque un recul notable depuis le début du siècle. Il rend notamment compte de reculs substantiels dans l’usage…

et leur condition de pratique 3) Reconnaître financièrement le travail non-rémunéré des artistes Objectif : Honorer et stimuler le travail de conception,…

législation en vigueur permet au Ministère de les utiliser à d’autres fins, celles-ci doivent être compatibles avec les finalités initialement prévues et…

conformément à l’article 3 de la Loi sur l’accès, que les tribunaux au sens de la Loi sur les tribunaux judiciaires ne sont pas assujettis au droit d’accès.…