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Espaces bleus. Les modalités et les conditions relatives au versement et à l’utilisation de cette subvention seront détaillées dans une convention à…

(3) (4) (5) 1 No de Document SUBV-2023-7682-01 03 : SECRÉTARIAT À LA CONDITION FÉMININE SUBVENTIONS NORMÉES Subvention octroyée pour la réalisation de la…

(3) (4) (5) 1 No de Document SUBV-2023-7682-01 03 : SECRÉTARIAT À LA CONDITION FÉMININE SUBVENTIONS NORMÉES Subvention octroyée pour la réalisation de la…

proviennent de subvention du ministère de la Culture et des Communications, contre seulement 43 k$ / étudiant par année, en moyenne dans les autres ÉSA dont…

but d’appuyer les entreprises dans leurs projets d’expansion à l’étranger. Prog. : 04-02 30-66 SUBVENTION NORMÉE Programme ESSOR 2 504 430 $ Voir Annexe,…

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (2) (3) (5) 1 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME EXPORTATION Total 75 336 $…

but d’appuyer les entreprises dans leurs projets d’expansion à l’étranger. Prog. : 04-02 30-66 SUBVENTION NORMÉE Programme ESSOR 2 504 430 $ Voir Annexe,…

conformément aux principes comptables généralement reconnus; · · 3.1.3 utiliser le montant de la subvention reçue, y compris les intérêts produits, en vertu…

conformément aux principes comptables généralement reconnus; · · 3.1.3 utiliser le montant de la subvention reçue, y compris les intérêts produits, en vertu…

VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX CPE Subvention de fonctionnement du CPE Pour l’exercice financier 2020-2021, en raison des conséquences liées à la pandémie de…