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c/A-2.1#se:54 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

une ordonnance du Tribunal. En application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans l’impossibilité de donner suite à votre demande.…

communauté. En ce qui concerne les activités de formation obligatoires destinées à la communauté étudiante, elles sont, en général, offertes en ligne,…

communauté. En ce qui concerne les activités de formation obligatoires destinées à la communauté étudiante, elles sont, en général, offertes en ligne,…

notamment en économie du partage, en réparation, en réemploi, en recyclage ou en valorisation. Dans sa Feuille de route en économie circulaire, le…

la garde éducative en milieu familial (BC) et aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE). Elles sont approuvées par…

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récemment mené des actions en ce sens ou prévoir le faire prochainement. 23% 20% 37% 7% 7% 5% Tout à fait en accord Plutôt en accord Neutre Plutôt en…

actions à mettre en œuvre afin d’intervenir en matière de sécurité, de santé et d’alimentation La sécurité Thèmes Éléments spécifiques de contenu Sécurité du…

Étude Planification Mise en oeuvre Intervention Suivi • Outil de mise en œuvre Cas présentant un plan d’action ou de mise en oeuvre d’intervention, de…