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l’urbanisme • Charte de la Ville de Gatineau • Charte de la Ville de Lévis • Charte de la Ville de Longueuil • Charte de la Ville de Montréal, métropole du…

partenaires de plus de 788,0 M$ pour un total de 155 projets acceptés. La méthode de calcul de cet effet de levier est cumulative à partir de 2019-2020. Ce…

au respect du principe de laïcité de l’État. Évaluation de la conception d’un bâtiment avec une structure principale en bois et des émissions de gaz à effet …

au respect du principe de laïcité de l’État. Évaluation de la conception d’un bâtiment avec une structure principale en bois et des émissions de gaz à effet …

respect du principe de laïcité de l’État. 15 Évaluation de la conception d’un bâtiment avec une structure principale en bois et des émissions de gaz à effet …

respect du principe de laïcité de l’État. 15 Évaluation de la conception d’un bâtiment avec une structure principale en bois et des émissions de gaz à effet …

Les coûts d’achat de matériel liés aux objectifs du projet ; ► Les frais de promotion et de communication ; ► Les frais de déplacement (frais de transport, d…

rencontres du Comité de suivi du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale – ministère de la Sécurité publique et deux rencontres du…

composé de représentants du Conseil des arts et des lettres du Québec, du Musée national des beaux-arts du Québec, du Musée d’art contemporain et de…

Récupération des taxes de vente 7 033 663 Montant global de la récupération des taxes de vente : 6,99 % du montant du volet « Énergie » et du montant du…