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reponse_F2023138.pdf

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: jeudi 21 décembre 2023 Heure : 8 h Lieu : rencontre virtuelle par Teams Ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour 1 minute 2. Compte-rendu de la…

Update : March 15, 2024

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

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https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/epreuves-ministerielles-evaluation-apprentissages/epreuves-ministerielles/documents-prepar…

Update : December 11, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 13.55 Mb 202401-24_DE.pdf

Mise à jour du calendrier opérationnelle- Groupement forestier de Témiscouata Importance : Haute Allo! Comme le prévoit la procédure sur les mesures…

Update : February 13, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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Mise à jour du calendrier opérationnelle- Groupement forestier de Témiscouata Importance : Haute Allo! Comme le prévoit la procédure sur les mesures…

Update : February 13, 2024

28022.pdf

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immigration-quebec.gouv.qc.ca/moodle_ref/ https://www.quebec.ca/education/apprendre-le-francais https://referencesfrancisation.immigration-quebec.gouv.qc.ca/…

Update : December 12, 2024

Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

pdf 2.39 Mb PFI-regle-administrative.pdf

assemblage et leur installation dans les locaux. 3) Gestion du calendrier de réalisation et des échéances : • préparer et tenir à jour le calendrier de…

Update : October 30, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

Nathalie Bilodeau Objet : RE: calendrier Modif du Règlement Bonjour Nathalie, Sais-tu quand la DAJ va nous déposer les textes finaux? Il faudra mettre à jour…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Nathalie Bilodeau Objet : RE: calendrier Modif du Règlement Bonjour Nathalie, Sais-tu quand la DAJ va nous déposer les textes finaux? Il faudra mettre à jour…

Update : May 21, 2024

Tarif d'honoraires des huissiers de justice

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Si l’huissier doit, conformément à la loi, effectuer une signification un jour férié ou après 21 h ou avant 7 h un jour non férié, il a droit à une fois et…

Update : April 2, 2026

Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

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assemblage et leur installation dans les locaux. 3) Gestion du calendrier de réalisation et des échéances : • préparer et tenir à jour le calendrier de…

Update : April 2, 2025

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Note de service - Planification des activités publiques

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Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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