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2305005-044 - Document

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de ses composantes contribuent à sa valeur ethnologique et historique. Parmi celles-ci, notons ses sept édicules, leurs maçonneries de pierres crépies, leurs…

Update : May 17, 2023

22603035-520 - Document

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Maire Municipalité de Rivière-à-Pierre 830, rue Principale Rivière-à-Pierre (Québec) G0A 3A0 Monsieur le Maire, Je vous transmets cette lettre, ainsi qu’à…

Update : April 9, 2026

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 12.07 Mb PAGMSCPNI_22-27.pdf

t du Québec a mis sur pied, en collaboration avec le RCAAQ, un réseau des tables locales d’accessibilité aux services en milieu urbain pour les Autochtones.…

Update : November 4, 2022

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

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t du Québec a mis sur pied, en collaboration avec le RCAAQ, un réseau des tables locales d’accessibilité aux services en milieu urbain pour les Autochtones.…

Update : November 4, 2022

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

pdf 1.52 Mb MES-rapport-annuel-2024-2025.pdf

rneecfte.teluq.ca/#:~:text=L'Universit%25C3%25A9%2520T%25C3%2589LUQ%2520pilote%2520une,les%2520%25C3%25A9tablissements%2520d'enseignement%2520sup%25C3%2…

Update : October 15, 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

2019 2020 Saskatchewan B B B A- A A Manitoba D F D+ A A A Québec B+ B+ A A S. O. A Nouvelle-Écosse D- C+ B A- A A Colombie-Britannique A A A A A- A- Ontario…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

2019 2020 Saskatchewan B B B A- A A Manitoba D F D+ A A A Québec B+ B+ A A S. O. A Nouvelle-Écosse D- C+ B A- A A Colombie-Britannique A A A A A- A- Ontario…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

2019 2020 Saskatchewan B B B A- A A Manitoba D F D+ A A A Québec B+ B+ A A S. O. A Nouvelle-Écosse D- C+ B A- A A Colombie-Britannique A A A A A- A- Ontario…

Update : April 9, 2025

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

pdf 1.39 Mb air-amendements-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2022.pdf

L’amendement proposé a fait l’objet d’une consultation avec Recyc-Québec qui finance et supervise présentement des projets pilotes de mise en place de lieux…

Update : August 20, 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

pdf 2.87 Mb RAG_MFA_2024-2025.pdf

Parlement Québec (Québec) G1A 1A4 Madame la Présidente, Conformément à la responsabilité qui m’est conférée en vertu de l’article 26 de la Loi sur…

Update : October 8, 2025

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Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

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