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l’absence de consentement de la part de la victime; o « l’intention [de l’accusé] de se livrer à des attouchements sur une personne »; o « la connaissance de…

membres de la génération de l’entre-deux-guerres9 et de la génération grandiose (0,12 %); • En mai 2021, l’âge moyen de la population transgenre âgée de 15…

membres de la génération de l’entre-deux-guerres9 et de la génération grandiose (0,12 %); • En mai 2021, l’âge moyen de la population transgenre âgée de 15…

reddition de comptes et d’évaluation de sa performance. En plus de la reddition de comptes et de l’Entente de financement et de performance, le président et…

reddition de comptes et d’évaluation de sa performance. En plus de la reddition de comptes et de l’Entente de financement et de performance, le président et…

d’un permis de centre de la petite enfance (CPE), agréé ou non à titre de bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC), ou d’un BC n’exploitant…

d’un permis de centre de la petite enfance (CPE), agréé ou non à titre de bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC), ou d’un BC n’exploitant…

détention de Laval; Mélanie Côté et Sarah Kirles de l’Établissement de détention de Montréal; Karine Tremblay de l’Établissement de détention de Québec;…

détention de Laval; Mélanie Côté et Sarah Kirles de l’Établissement de détention de Montréal; Karine Tremblay de l’Établissement de détention de Québec;…

nécessaires au traitement de la demande d’assistance financière : une preuve de l’adresse de résidence des occupants permanents en vigueur au moment du…