Search results
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Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022
pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf
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Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022
pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État
pdf 1.04 Mb air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf
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Rapport d'activités 2023 de la Table des partenaires en patrimoine
pdf 435 Kb Rapport-Table-patrimoine-2023.pdf
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Rapport d'activités 2023 de la Table des partenaires en patrimoine
pdf 435 Kb Rapport-Table-patrimoine-2023.pdf
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Demande de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 504 Kb formulaire_demandeur-places-GNS.pdf
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Demande de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 506 Kb formulaire_demandeur-places-GNS.pdf
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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l
pdf 0.95 Mb air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf
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Obtenir les informations et documents suivants en lien avec la délocalisation hors Québec de tout programme d’études collégiales pour la période allant de 2015 à 2025
pdf 4.85 Mb DA-Delocalisation-programmes-etudes-collegiales-MRIF-20251028-002.pdf
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2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985
pdf 1.90 Mb DAI_2023-174_avis_plage_germain.pdf
