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Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

de véhicule utilisé : ⎯ 1,2 aux élèves transportés en autobus, en autobus adapté et en minibus adapté; ⎯ 0,9 aux élèves transportés en minibus et en berline;…

Update : July 30, 2025

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

suivi en octobre 2021, sont restés en poste jusqu’au 3 octobre 2022, date des dernières élections provinciales : • M. Gregory Kelley, porte-parole de…

Update : April 20, 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

suivi en octobre 2021, sont restés en poste jusqu’au 3 octobre 2022, date des dernières élections provinciales : • M. Gregory Kelley, porte-parole de…

Update : April 20, 2023

Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan final

pdf 798 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2024-2025.pdf

réalisés au 31 mars 2025, le MEIE a dû s’abstenir de lancer un deuxième appel de projets en 2023-2024 et en 2024-2025. En somme, cette situation illustre…

Update : January 26, 2026

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Kb air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

contenants en verre ou en toute autre matière cassable (contenants en verre), ni les contenants en fibres, y compris les contenants multicouches nouvellement…

Update : March 13, 2025

Tout document démontrant que le Service de police du Nunavik est autorisé à faire former ses recrues en Saskatchewan plutôt qu’au Québec

pdf 1.59 Mb 2025-13398.pdf

poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 13 novembre 2025 N/Réf. : 2025-13398 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 29, 2026

En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

pdf 418 Kb 2025-14250.pdf

poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 2025-14250 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 22, 2026

Directive concernant l'allocation pour l'intégration en service de garde

pdf 377 Kb directive-AISG.pdf

présentant des besoins de soutien particulier. ENTRÉE EN VIGUEUR Cette directive est en vigueur depuis le 1er avril 2025. Les versions de juillet 2025…

Update : February 24, 2026

Nombre de demandes adressées au Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale en toxicologie depuis 2022

pdf 446 Kb 2025-13487.pdf

1. Le nombre de demandes adressées au LSJML en matière de toxicologie pour les années 2022, 2023, 2024 et 2025 (pour 2025, du 1er janvier 2025 au 30 juin 202…

Update : January 29, 2026

L'organisation municipale au Québec en 2026

pdf 5.42 Mb BRO_organisation_municipale.pdf

AU QUÉBEC EN 2026 Ce document a été produit par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Les informations qu’il contient sont à jour …

Update : March 12, 2026

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En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

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