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processus dans le cadre de rencontres d'échange et de rétroaction. Je suis confiant que la rigueur et le professionnalisme de la démarche contribueront…

données de cette recherche indiquent que plus de la moitié des artistes de la danse, du théâtre et de la musique ont retiré moins de 20 000$ de leurs…

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proactif dans la gestion et la conservation de la biodiversité québécoise. Objectifs du Réseau de suivi de la biodiversité du Québec L’objectif premier de ce…

suivants1 : le nom et l’adresse de l’exploitant; le fait qu’il est titulaire ou non d’un certificat de conformité; la date de la délivrance du certificat de…

partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de…

Modèle de lettre de réponse Nous avons pris acte de l’entrée en vigueur de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et…

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du litige et le peu de fréquence de son apparition devant les tribunaux; c) La durée de la préparation et de la présentation de la cause; d) Le quantum du…

du conseil de la MRC de Bellechasse ont été informés de ma désignation à titre d’observateur et lecture a été faite de la lettre de désignation à la séance…