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Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1.32 Mb formulaire-remplacement-permis-certificat-pesticides.pdf

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs REMPLACEMENT EN CAS DE PERTE, DE VOL OU DE…

Update : June 17, 2025

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

3 452,0 Date de fin autorisée : 2027-09-30 Durée autorisée : 36,8 mois Date de décision : 2024-09-04 Numéro de l'autorisation : SC-74397 Rapport -…

Update : February 23, 2026

BioClips+ Regard sur l'industrie bioalimentaire

pdf 3.18 Mb BU_BioClips-plus_Vol25_no1_MAPAQ.pdf

Volume 25, numéro 1 – Avril 202425 3.2 UNE HAUSSE DE LA CONSOMMATION DE VIANDES DE VOLAILLE, DE FRUITS ET DE LÉGUMES AU QUÉBEC, MAIS UNE RÉDUCTION DE LA…

Update : September 24, 2025

2310042-257 - Document

pdf 432 Kb 2310042-257-document.pdf

tenue de concours de recrutement ou de promotion, à la constitution de réserves de candidatures et ceux relatifs à la composition de comités de sélection.…

Update : November 3, 2023

Choix irrévocable relatif à la méthode alternative de calcul

pdf 186 Kb FORM_choix_methode_alternative.pdf

d’étude, d’enquête, de production de statistiques ou de prévision de coûts. 1. Renseignements généraux sur le demandeur Nom du demandeur Numéro d’entreprise…

Update : March 3, 2026

Pesticide use record maintained by a farmer

xlsx 29 Kb modele-registre-utilisation-agriculteur-en.xlsx

to class 3 pesticides Class 1 to Class 3 pesticides Date Parcel or building Name of pesticide Registration number Quantity of pesticides Prescription number…

Update : April 30, 2025

Limiting Access to Health and Social Services Information

/en/health/your-health-information/health-social-services-information-act

indirectly. This information must meet one of the following characteristics or be collected for registration purposes or with a view to taking charge of the user: report on a person's physical or…

Update : July 2, 2024

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

pdf 855 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf

certificat de naissance, de la copie d’acte de naissance ou de tout autre document délivré par une autorité compétente autre que le Directeur de l’état civil…

Update : November 17, 2025

Québec Family Doctor Finder

/en/health/finding-a-resource/quebec-family-doctor-finder

address, you must use the Service québécois de changement d’adresse (SQCA) . In addition to being forwarded to several departments and agencies, including the Régie de l'assurance maladie du Québec,…

Update : April 15, 2024

Présentation publique des renseignements inscrits au rôle d'évaluation, sommaire des règles applicables : Document de nature technique à l'intention des évaluateurs et des officiers municipaux

pdf 564 Kb presentation_renseignements_role.pdf

au rôle concernant chaque unité d’évaluation. L’énoncé de chacune de ces règles est suivi de notes explicatives et de commentaires permettant de mieux en…

Update : March 6, 2026

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