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Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 …

Update : March 20, 2026

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 740 Kb ADP-continu-lot12-guide.pdf

des services et des relations avec la clientèle Ministère de la Famille 600, rue Fullum, 5e étage Montréal (Québec) H2K 4S7 Ligne sans frais : 1 855 336-8568…

Update : March 26, 2026

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

Saguenay, de Shawinigan et de Trois- Rivières. La région 4 comprend le territoire de l’agglomération de Montréal. » LOI SUR L’AIDE JURIDIQUE ET SUR LA…

Update : January 23, 2024

Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec

pdf 4.79 Mb 0212_APPQ.pdf

localités suivantes : Québec, Lévis, Laval, Sherbrooke, Trois-Rivières, Montréal, Couronne Nord de Montréal, Couronne Sud de Montréal, Gatineau et Saguenay.…

Update : August 3, 2023

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf

Montréal, juillet 2021, https://portail- m4s.s3.montreal.ca/pdf/strategie_electrification_des_transports_2021-2023_finale.pdf. https://portail-m4s.s3.…

Update : August 20, 2025

Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

pdf 1.82 Mb Guide-entretien-systemes-ventilation.pdf

du Loisir et du Sport Mme Suzanne Bertrand-Gastaldy, professeure associée, EBSI, Université de Montréal, pour la révision linguistique M. Claude Mercier,…

Update : February 3, 2026

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

juillet 2021, https://portail- m4s.s3.montreal.ca/pdf/strategie_electrification_des_transports_2021-2023_finale.pdf. 13 SAAQ, 2021. https://portail-m4s.s3.…

Update : August 20, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D

pdf 14.94 Mb BRO_ogat_groupeD.pdf

favoriser la conservation de milieux naturels dans les PU; – accroître le verdissement des aires de stationnement et y favoriser une gestion durable des eaux…

Update : June 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E

pdf 15.08 Mb BRO_ogat_groupeE.pdf

favoriser la conservation de milieux naturels dans les PU; – accroître le verdissement des aires de stationnement et y favoriser une gestion durable des eaux…

Update : June 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 15.30 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

favoriser la conservation de milieux naturels dans les PU; – accroître le verdissement des aires de stationnement et y favoriser une gestion durable des eaux…

Update : June 20, 2024

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