Search results

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

principal utilisateur de MRF. En 2021, les secteurs de la culture de plantes oléagineuses et de céréales, de la culture de légumes et de melons, ainsi que de…

Update : August 20, 2025

Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

pdf 1.80 Mb BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf

fédéral doit, avant toute modification de l’article 91 (24) de la Loi constitutionnelle de 1867, de l’article 25 de la Loi constitutionnelle de 1982 ou de la…

Update : November 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 3.37 Mb rag_2425.pdf

ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec; le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie; Investissement Québec;…

Update : February 11, 2026

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : March 13, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : August 20, 2025

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

pdf 18.36 Mb ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf

conserve de fruits et de légumes et fabrication de spécialités alimentaires Fabrication de produits laitiers Fabrication de produits de viande Préparation et…

Update : November 24, 2022

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

pdf 18.36 Mb ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf

conserve de fruits et de légumes et fabrication de spécialités alimentaires Fabrication de produits laitiers Fabrication de produits de viande Préparation et…

Update : November 24, 2022

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

pdf 18.36 Mb ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf

conserve de fruits et de légumes et fabrication de spécialités alimentaires Fabrication de produits laitiers Fabrication de produits de viande Préparation et…

Update : November 24, 2022

Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

pdf 4.60 Mb AUTFR_ImpactsEconomiques_ReductionEmissionGES.pdf

concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre établit les règles de calcul de l’allocation gratuite…

Update : June 7, 2024

Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

pdf 4.60 Mb AUTFR_ImpactsEconomiques_ReductionEmissionGES.pdf

concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre établit les règles de calcul de l’allocation gratuite…

Update : June 7, 2024

Search results

Filters

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca