Search results

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5.22 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

hydroélectrique et de l’électrification des transports. La disponibilité d’électricité renouvelable à un tarif préférentiel permet aux entreprises des…

Update : January 25, 2023

Dépenses liées aux funérailles nationales et autres cérémonies d’hommage nationales de 1967 à 2025

pdf 1.55 Mb DA-Depenses-funerailles-nationales-1967-2025-MRIF-20251218-006.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 15 janvier 2026 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20251218-006 , La présente fait suite à votre demande…

Update : January 19, 2026

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

plan d’action La réalisation des diverses mesures du plan d’action est échelonnée jusqu’au 31 mars 2026. Les ministères et les organismes sont les premiers…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

plan d’action La réalisation des diverses mesures du plan d’action est échelonnée jusqu’au 31 mars 2026. Les ministères et les organismes sont les premiers…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

plan d’action La réalisation des diverses mesures du plan d’action est échelonnée jusqu’au 31 mars 2026. Les ministères et les organismes sont les premiers…

Update : April 9, 2025

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

2022-2023 2021-2022 2022-2023 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2029-2030 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

2022-2023 2021-2022 2022-2023 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2029-2030 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027…

Update : January 18, 2024

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

ire lié à des mesures budgétaires du MEQ. 2 Tarif du kilométrage de base. Pour les contrats n’ayant pas de notion de tarif de kilométrage de base, le tarif…

Update : November 19, 2024

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

est établi suivant le tarif d’une réservation faite quatorze jours à l’avance. Toutefois, la somme remboursée à l’étudiante ou à l’étudiant dans le cadre du…

Update : January 15, 2026

Arrêté numéro P-30.1.1-2021-01 du ministre des Finances en date du 16 mars 2021

pdf 211 Kb MINFR_Arrete_2021-04-01.pdf

é. 2. Pour les fins du présent programme, le tarif applicable est le tarif auquel une entreprise visée à l’article 1 est abonnée en application des Tarifs…

Update : November 7, 2025

Search results

Filters

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

Dépenses liées aux funérailles nationales et autres cérémonies d’hommage nationales de 1967 à 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

Arrêté numéro P-30.1.1-2021-01 du ministre des Finances en date du 16 mars 2021

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca