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recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande qui vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. Toutefois, vous remarquerez que…

proposées vous aideront à atteindre vos objectifs. Nous vous remercions de la confiance que vous nous témoignez et nous demeurons à votre disposition pour…

les points 2, 4 et 5, nous vous transmettons les documents repérés par le MSP qui répondent à votre demande et qui vous sont accessibles. Prendre note que…

Direction régionale de la Montérégie. Les sommes nécessaires pour honorer cet engagement budgétaire ont été rendues disponibles à la Direction régionale de…

l’Académie de Roberval ont été diffusés sur le site du Ministère, à savoir la demande 24-507 (6 février 2025). Nous vous invitons à les consulter à l’adresse…

juger opportun ou non de divulguer certains renseignements. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire en vous adressant à la…

prestataire a été admis dans l’établissement suivant. Nom de famille et prénom Catégorie de l’établissement vers lequel la ou le prestataire a été dirigé…

réels ou imminents a été mis en œuvre à 22 reprises. De plus, 15 élargissements de territoire ou de prolongations de période ont été notés. En tout, 168…

dossier 3. Si vous n’êtes pas en mesure de transmettre votre demande avant la date limite, vous devez expliquer par écrit au ministère de la Sécurité…

Loi sur l’accès »), nous vous informons que des documents peuvent vous être communiqués. Vous les trouverez ci-joints. Veuillez noter que des renseignements…