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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

réunions; Ø de répartir les sujets à débattre selon leurs priorités; Ø de répartir le temps de préparation et de discussion; Ø de s'assurer qu'ils couvrent…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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réunions; Ø de répartir les sujets à débattre selon leurs priorités; Ø de répartir le temps de préparation et de discussion; Ø de s'assurer qu'ils couvrent…

Update : January 11, 2023

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

concernant la disposition de biens immeubles de 10810209 $. 022 Le total de la page 5, lignes 12 et 14 de la colonne 05 ne balance pas avec celui de la page…

Update : September 24, 2025

Guide du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) – Février 2025

pdf 621 Kb fimeau_guide_modalites_programme.pdf

installation de captage, usine de traitement, réservoir d'emmagasinage, poste de chloration et de contrôle de pression, conduite de distribution aux…

Update : February 6, 2026

Sciences de la nature (200.B1)

pdf 0.91 Mb 200-B1-science-nature.pdf

et la pratique de l’activité physique, de la confiance en soi, de la maîtrise de soi, du respect et de la compréhension de l’autre, ainsi que de l’esprit de…

Update : February 13, 2024

Sciences de la nature (200.B1)

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et la pratique de l’activité physique, de la confiance en soi, de la maîtrise de soi, du respect et de la compréhension de l’autre, ainsi que de l’esprit de…

Update : February 13, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

pdf 0.98 Mb GUI_orientation_9_integration_eoliennes.pdf

exigent de la part du promoteur qu’il présente au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs un…

Update : August 22, 2025

Napperon — Mise en place de 10 bureaux de projets pour la planification de l’aménagement des zones inondables à l’échelle de certains bassins versants.

pdf 88 Kb NAP_bureaux_projets.pdf

des plans d’intervention PLAN DE PROTECTION DU TERRITOIRE FACE AUX INONDATIONS Un investissement total de 89 M$ MISE EN PLACE DE 10 BUREAUX DE PROJETS POUR…

Update : August 12, 2022

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

pdf 683 Kb 23-490_Diffusion.pdf

lettres de non-conformité transmises le 6 novembre dernier à 7 établissements privés de la région de Montréal les sommant de cesser de dispenser tout service…

Update : February 15, 2024

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

pdf 683 Kb 23-490_Diffusion.pdf

lettres de non-conformité transmises le 6 novembre dernier à 7 établissements privés de la région de Montréal les sommant de cesser de dispenser tout service…

Update : February 15, 2024

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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

Guide du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) – Février 2025

Sciences de la nature (200.B1)

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

Napperon — Mise en place de 10 bureaux de projets pour la planification de l’aménagement des zones inondables à l’échelle de certains bassins versants.

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

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