Search results

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

en matière de communication, de résolution de problèmes, de prise de décisions, d’éthique, de santé et de sécurité, etc.). • Favoriser l’intégration de la pe…

en matière de communication, de résolution de problèmes, de prise de décisions, d’éthique, de santé et de sécurité, etc.). • Favoriser l’intégration de la pe…

du premier alinéa de l’article 122 de la Loi sur les normes du travail (chapitre N-1.1), la Commission réfère cette personne à la Commission des normes, de…

est des bourses de soutien à la persévérance et à la réussite des stagiaires, comme elles ne concernent qu’un petit nombre de programmes de formation,…

est des bourses de soutien à la persévérance et à la réussite des stagiaires, comme elles ne concernent qu’un petit nombre de programmes de formation,…

secteur de la santé et des services sociaux; ⎯ d’informer la population de l’évolution des dépenses de santé et de services sociaux parmi les dépenses de…

bénéfices et inconvénients de la solution projetée La clientèle visée traite déjà avec RQ pour la remise de la TPS/TVH et de la TVQ. Puisque le projet de…

bénéfices et inconvénients de la solution projetée La clientèle visée traite déjà avec RQ pour la remise de la TPS/TVH et de la TVQ. Puisque le projet de…

d’une intention, o de sa maîtrise des règles de base du discours et de l’argumentation, notamment sur le plan de la pertinence, de la cohérence et de la…