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Arrêté numéro 2020-097 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er décembre 2020

pdf 132 Kb AM_2020-097.pdf

par le décret numéro 222-2020 du 20 mars 2020, jusqu’au 7 avril 2020 par le décret numéro 388-2020 du 29 mars 2020, jusqu’au 16 avril 2020 par le décret…

Update : December 1, 2020

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

pdf 1.32 Mb 24-851_Diffusion.pdf

personnes titulaires d’une attestation décernée par le Protocole du gouvernement du Québec. L’attestation décernée par le Protocole du gouvernement du…

Update : August 7, 2025

Le budget complet du cégep Montmorency pour l’année financière la plus récente disponible (prévisionnel et/ou réel selon disponibilité) et le détail du budget alloué au département des sports pour la même période, incluant notamment les mont

pdf 471 Kb 24-862_Diffusion.pdf

entités du gouvernement du Québec Autres subventions d'entités du gouvernement du Québec - $ Amortissement – Subventions ou contributions reportées - $…

Update : April 17, 2025

Liste des engagements financiers FLCD – Juin 2025

pdf 59 Kb Formulaires_1_et_4_Juin_2025_FLCD_VSS.pdf

bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de…

Update : February 18, 2026

Suivi de la recommandation 27 du rapport du Coroner intitulé «Agir ensemble pour sauver des vies »

pdf 682 Kb 2023-10544.pdf

communication pourrait porter préjudice à la conduite des relations entre le gouvernement du Québec et un autre gouvernement. Ce document contient également…

Update : September 19, 2023

Suivi de la recommandation 27 du rapport du Coroner intitulé «Agir ensemble pour sauver des vies »

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communication pourrait porter préjudice à la conduite des relations entre le gouvernement du Québec et un autre gouvernement. Ce document contient également…

Update : September 19, 2023

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

pdf 455 Kb 2020-11084-1.pdf

moment, la propagation du coronavirus (COVID-19) est sous contrôle, malgré qu’il y ait désormais de la transmission communautaire du virus dans toutes les…

Update : January 6, 2023

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4.48 Mb 24-381_Diffusion.pdf

SERVICES ENTRE : LE MINISTRE DE L’ÉDUCATION, pour et au nom du gouvernement du Québec, représenté par Marie-Josée Blais, sous-ministre adjointe du Secteur de…

Update : November 4, 2024

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

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moment, la propagation du coronavirus (COVID-19) est sous contrôle, malgré qu’il y ait désormais de la transmission communautaire du virus dans toutes les…

Update : January 6, 2023

Aide-mémoire, guide d'interprétation du rapport d'évaluation

pdf 417 Kb qualite-educ-aide-memoire-guide-interpretation.pdf

structurelle est aussi abordée dans la section Synthèse du rapport, particulièrement liée aux forces et aux pistes d’amélioration du SGEE. Cette section…

Update : September 11, 2024

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Arrêté numéro 2020-097 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er décembre 2020

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

Le budget complet du cégep Montmorency pour l’année financière la plus récente disponible (prévisionnel et/ou réel selon disponibilité) et le détail du budget alloué au département des sports pour la même période, incluant notamment les mont

Liste des engagements financiers FLCD – Juin 2025

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Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

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Aide-mémoire, guide d'interprétation du rapport d'évaluation

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