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2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

pdf 9.81 Mb DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

re, économique, social et culturel 25. La municipalité doit élaborer un plan relatif au développement de son territoire. Ce plan prévoit notamment les…
Update : May 24, 2024
20762_2.pdf

pdf 12.55 Mb 20762_2.pdf

l’égalité ou par un plan d’embauche pour les personnes handicapées, le sous-ministre ou le dirigeant d’organisme tient compte, lors de la nomination, des…
Update : October 19, 2022
Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

pdf 1.53 Mb 24-453_Diffusion.pdf

de la leur progression des apprentissages et leur cadre d’évaluation 2. Documents (ex. rapports, plan pédagogique, horaires et contenus de formations)…
Update : December 20, 2024
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

2.1.19 Allocations spécifiques dans le cadre du Plan d’action numérique en éducation et en enseignement supérieur (tableau F, colonne 17) Contexte Le Plan…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

2.1.19 Allocations spécifiques dans le cadre du Plan d’action numérique en éducation et en enseignement supérieur (tableau F, colonne 17) Contexte Le Plan…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

2.1.19 Allocations spécifiques dans le cadre du Plan d’action numérique en éducation et en enseignement supérieur (tableau F, colonne 17) Contexte Le Plan…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

2.1.19 Allocations spécifiques dans le cadre du Plan d’action numérique en éducation et en enseignement supérieur (tableau F, colonne 17) Contexte Le Plan…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

2.1.19 Allocations spécifiques dans le cadre du Plan d’action numérique en éducation et en enseignement supérieur (tableau F, colonne 17) Contexte Le Plan…
Update : November 29, 2021
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

2.1.19 Allocations spécifiques dans le cadre du Plan d’action numérique en éducation et en enseignement supérieur (tableau F, colonne 17) Contexte Le Plan…
Update : November 29, 2021
Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf

et minimisent les perturbations pour les communautés locales et l’environnement; un plan de mesures d’urgence et un plan de protection des forêts contre le…
Update : May 16, 2023