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689‑2020 du 25 juin 2020 qui a notamment ordonné certaines mesures relatives à l’aménagement des bars et aux rassemblements qui y ont lieu; VU que l’état…

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022 VU que l’état d’urgence sanitaire a toujours été renouvelé depuis cette date par divers…

d’un permis de TET sur le territoire du Québec, pour chacune des années de 2017 à 2023, dont le permis a été émis à la suite d’une demande en vertu du…

Original". En raison de ce changement et à la demande du MTO, le prestataire de services a dû modifier les livrables, ce qui a occasionné une dépense…

leurs besoins et leurs intérêts respectifs; 3o explorer des pistes de solutions; 4o parvenir, s'il y a lieu, à une entente globale ou partielle,…

reconnue et subventionnée dans le cadre de la relance économique La RSG qui a maintenu sa reconnaissance pour au moins six places et a offert des services de…

risque de surcharger les enseignants et de nuire à la réussite des élèves. La CELA a été heureuse d'apprendre que le MEQ a l'intention de fournir toutes…

risque de surcharger les enseignants et de nuire à la réussite des élèves. La CELA a été heureuse d'apprendre que le MEQ a l'intention de fournir toutes…

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022 VU que l’état d’urgence sanitaire a toujours été renouvelé depuis cette date par divers…

d’un permis de TET sur le territoire du Québec, pour chacune des années de 2017 à 2023, dont le permis a été émis à la suite d’une demande en vertu du…