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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), ainsi que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), ainsi que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…

Update : April 5, 2024

Référentiel de compétences pour la profession enseignante

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la formation en milieu de pratique. De ce point de vue, la formation initiale doit permettre aux étudiantes et aux étudiants de s’engager dans un processus d…

Update : March 20, 2024

Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

pdf 0.98 Mb 23-134_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : November 6, 2023

Politique de sécurité de l’information

pdf 172 Kb PO_securite_information_MRNF.pdf

Principes directeurs En matière de pratiques de gouvernance et de gestion En matière de conception des services de sécurité Rôles et responsabilités Mesures …

Update : March 20, 2024

Politique de sécurité de l’information

pdf 172 Kb PO_securite_information_MRNF.pdf

Principes directeurs En matière de pratiques de gouvernance et de gestion En matière de conception des services de sécurité Rôles et responsabilités Mesures …

Update : March 20, 2024

Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis le 1er décembre 2020

pdf 2.92 Mb 2020-10586.pdf

ou autres documents de même nature. 1982, c. 30, a. 9. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de…

Update : January 6, 2023

Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis le 1er décembre 2020

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ou autres documents de même nature. 1982, c. 30, a. 9. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de…

Update : January 6, 2023

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), ainsi que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), ainsi que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…

Update : April 5, 2024

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Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

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Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis le 1er décembre 2020

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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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