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Proposition d’ajout dans le Guide : Un évènement annoncé ou lié à un contrat signé avec l’établissement principal de sa venue sera considéré comme étant…

La recommandation peut se concrétiser, tant dans le cas d’un fonds spécifiquement dédié à l’agroalimentaire, qu’au sein d’un volet associé à un fonds…

dûment signé par une ou un membre du conseil d’administration. Le rapport financier doit prendre la forme : ► D’un rapport d’un auditeur indépendant, signé…

dûment signé par une ou un membre du conseil d’administration. Le rapport financier doit prendre la forme : ► D’un rapport d’un auditeur indépendant, signé…

Autochtone 920 ± 40 AA Trois éclats de grès, un éclat de quartz gris, un fragment de grattoir en quartz, un éclat de quartzite translucide, un de chert vert,…

loi à un renseignement personnel ; • L’utilisation non autorisée par la loi d’un renseignement personnel ; • La communication non autorisée par la loi d’un…

l’expression « procureur général » s’écrit avec un « p » et un « g » minuscules. En anglais, l’expression « Attorney General » s’écrit avec un « A » et un «…

une vision qui s’articule autour des rôles suivants : 1) un leadership national ; 2) un maître d’œuvre au plan local ; 3) un partenariat ; 4) un démarche…

Maintenir un écart favorable entre 0 et 5 points centésimaux Maintenir un écart favorable entre 0 et 10 points centésimaux Maintenir un écart favorable entre…

sous forme d’un rapport final au plus tard le 31 décembre 2024. Plans d'aménagement forestiers bonifiés, un outil de sensibilisation aux espèces…