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anglophone3. Ainsi, la situation et les besoins des anglophones de Montréal diffèrent de ceux de la péninsule de Gaspé, des Cantons de l’Est et de l’ouest du…

l’essentiel des coûts de transport. Ce sont l’offre de transport et l’augmentation continue de la capacité routière qui ont permis de soutenir la rentabilité…

démarche de réduction des émissions de GES. Ce marché est en fait un système de plafonne- ment et d’échange de droits d’émission (SPE- DE)13 de GES qui a été…

▪ Le rejet de sa plainte en raison de l’absence d’intérêt de la personne plaignante; ▪ Le rejet de sa plainte en raison de la non-recevabilité de cette…

RESSOURCES HUMAINES ACTE DE DÉLÉGATION DES POUVOIRS En ma qualité de sous-ministre du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES), je…

plan de mobilité durable de la Ville de Québec : Le plan de mobilité durable, adopté en novembre 2011, a pour but de guider l’urbanisation de la Ville de…

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millésime d’année de construction ou de rénovation est de type entier et de taille 4. Le domaine de valeurs de l’année de construction s’étend de 1600 à 2050…

l’article 53.1 de la Loi sur l’accès; ▪ de la prise de mesures de protection à l’égard des renseignements personnels recueillis ou utilisés; ▪ de l’aspect…

MRC de Roussillon MRC de Rouville MRC de Thérèse-De Blainville MRC de Vaudreuil-Soulanges MRC des Moulins Ville de Laval Ville de Mirabel MRC d’Argenteuil…