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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

031 847. L'objectif de cette modification consiste à corriger une erreur de transcription de la délimitation de l'aire d'affectation urbaine en question…

Update : August 25, 2023

Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.50 Mb PL_10-717-02F_MSSS.pdf

services de santé et de services sociaux. 18 PLAn StrAtégiQue 2010‑2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux lA VISION un réseau intégré et…

Update : October 18, 2019

Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.50 Mb PL_10-717-02F_MSSS.pdf

services de santé et de services sociaux. 18 PLAn StrAtégiQue 2010‑2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux lA VISION un réseau intégré et…

Update : October 18, 2019

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : March 24, 2023

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : March 24, 2023

Pour l'Établissement de détention de Roberval, depuis les 5 dernières années: Copie du Fonds de réinsertion sociale ET copie des frais de restaurant, de dépense d'habillement, et des transports accordés aux agents correctionnels

pdf 24 Mb 2025-12743.pdf

copie du fond de réinsertion de l'Établissement de détention de Roberval pour les 5 dernières années fiscales; 2. copie de tous les rapports financiers …

Update : October 7, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 0.97 Mb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf

déjà visées sont issues de la production laitière, de l’élevage bovin et porcin, de l’élimination de matières résiduelles, de la gestion des SACO ainsi que d…

Update : August 20, 2025

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes

pdf 4.06 Mb 2025-10104.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : February 26, 2025

Plan de sécurité civile et plan d'évacuation de la municipalité de Godbout, MRC de Manicouagan

pdf 1.56 Mb 2025-12995.pdf

municipalité de Godbout ou la MRC de Manicouagan. 2. Toute mise à jour ou révision de ce plan, incluant la date de dépôt. 3. Le plan de sécurité civile de la…

Update : October 14, 2025

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

cellule multipartite, composée du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île- de-Montréal (CSSMTL), de la Ville de Montréal et du Service de police de la Ville de…

Update : February 15, 2024

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Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

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Pour l'Établissement de détention de Roberval, depuis les 5 dernières années: Copie du Fonds de réinsertion sociale ET copie des frais de restaurant, de dépense d'habillement, et des transports accordés aux agents correctionnels

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Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes

Plan de sécurité civile et plan d'évacuation de la municipalité de Godbout, MRC de Manicouagan

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