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Demande de participation à titre d'intermédiaire financier - Programme des investisseurs

pdf 184 Kb FOR_Demande_participation_intermediaire_financier_ME00332309.pdf

prénom(s) Fonction Date de prise de la fonction (année/mois/jour) Adresse du lieu de travail de la personne si différente de celle du bureau de direction 8 9…

Update : March 26, 2024

Demande de participation à titre d'intermédiaire financier - Programme des investisseurs

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prénom(s) Fonction Date de prise de la fonction (année/mois/jour) Adresse du lieu de travail de la personne si différente de celle du bureau de direction 8 9…

Update : March 26, 2024

Rapport du conseiller auprès de la Municipalité du village de Sainte-Pétronille dans la préparation de ses séances, lors du déroulement de celles-ci et dans le cadre de ses relations avec les citoyens

pdf 165 Kb RAP_conseiller_village_sainte-petronille.pdf

conseil avec la direction générale est utile pour discuter du déroulement de la séance, du suivi à donner et convenir de la date de la prochaine rencontre de…

Update : December 17, 2024

Formulaire de demande d’accès

pdf 240 Kb Formulaire-acces-ETAPE.pdf

d’une demande de délivrance de permis, ne pas inscrire de code d’établissement. 3 Dans le cas d’une demande de délivrance de permis au système ETAPE,…

Update : February 5, 2024

Formulaire de demande d’accès

pdf 240 Kb Formulaire-acces-ETAPE.pdf

d’une demande de délivrance de permis, ne pas inscrire de code d’établissement. 3 Dans le cas d’une demande de délivrance de permis au système ETAPE,…

Update : February 5, 2024

Contenu recommandé pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 622 Kb Directive-MF-010-annexe-I.pdf

MINISTÈRE DE LA FAMILLE. Guide de réalisation du dossier éducatif de l’enfant : de l’observation à la transmission du dossier éducatif, Québec, Publications…

Update : November 20, 2024

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

Bouchon Attachée de presse Cabinet de la ministre des Ressources naturelles et des Forêts et ministre responsable de la région du Bas-Saint-Laurent et de la…

Update : April 4, 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

Bouchon Attachée de presse Cabinet de la ministre des Ressources naturelles et des Forêts et ministre responsable de la région du Bas-Saint-Laurent et de la…

Update : April 4, 2024

Demande d'avis au Volet 4 : Talents d'exception - Programme de sélection des travailleurs du Québec

pdf 369 Kb FO_avis_PSTQ_talents-exception.pdf

le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI) a autorité pour délivrer un certificat de sélection du Québec suivant la…

Update : September 18, 2025

Plan d'action régional de la direction régionale de la Capitale-Nationale et de l'Est-du-Québec

pdf 1.55 Mb PAR_DRCNEQ_2021-2022.pdf

selon la région administrative de résidence – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine Population immigrée de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine Portrait de la population…

Update : September 29, 2022

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