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Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 30 avril 2024 inclusivement

pdf 41 Kb RA_accessibilite_radars_photos_202404_MJQ.pdf

mobiles A-20 Drummondville, 80km/h (Mobile) A-20 Drummondville, 90km/h (Mobile) A-20 ouest / Dorval A-20 ouest / Lachine A-30 Boucherville A-35…

Update : June 3, 2024

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 31 mars 2024 inclusivement

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mobiles A-20 Drummondville, 80km/h (Mobile) A-20 Drummondville, 90km/h (Mobile) A-20 ouest / Dorval A-20 ouest / Lachine A-30 Boucherville A-35…

Update : June 3, 2024

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 30 avril 2024 inclusivement

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mobiles A-20 Drummondville, 80km/h (Mobile) A-20 Drummondville, 90km/h (Mobile) A-20 ouest / Dorval A-20 ouest / Lachine A-30 Boucherville A-35…

Update : June 3, 2024

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 31 mai 2024 inclusivement

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mobiles A-20 Drummondville, 80km/h (Mobile) A-20 Drummondville, 90km/h (Mobile) A-20 ouest / Dorval A-20 ouest / Lachine A-30 Boucherville A-35…

Update : July 2, 2024

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 29 février 2024 inclusivement

pdf 41 Kb RA_accessibilite_radars_photos_202402_MJQ.pdf

mobiles A-20 Drummondville, 80km/h (Mobile) A-20 Drummondville, 90km/h (Mobile) A-20 ouest / Dorval A-20 ouest / Lachine A-30 Boucherville A-35…

Update : June 3, 2024

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Kb 23-667_Diffusion.pdf

bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. 48. Lorsqu’il est…

Update : April 24, 2024

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Kb 23-667_Diffusion.pdf

bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. 48. Lorsqu’il est…

Update : April 24, 2024

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

pdf 234 Kb 22-371_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : January 11, 2023

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

pdf 234 Kb 22-371_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : January 11, 2023

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Renseignements administratifs du dossier de propriété

xlsx 28 Kb repertoire_renseignements_administratifs.xlsx

P 7 AD0002A Numéro d'unité de voisinage N Caractère 4 U XXXX à XXXX (alphanumérique) 8 AD0003A Code postal relié à l'adresse de l'unité d'évaluation N…

Update : July 24, 2019

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Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

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